Denrées périssables et marchandises importées
Articles périssables
Nous autorisons les articles périssables, comestibles et non comestibles, à bord comme faisant partie de votre bagage de cabine, à condition qu’ils ne soient pas en violation avec les restrictions agricoles du pays de destination.
Articles périssables :
- Aliments frais ou surgelés (fruits et légumes compris)
- Viande, poisson, volaille ou pâtisseries
- Fleurs de différentes sortes : coupées, arrangements floraux et plantes
Si certains de vos articles ne sont pas conformes aux restrictions de taille et de poids du transporteur Delta pour les bagages de cabine, nous pouvons les accepter comme faisant partie de vos bagages enregistrés si vous avez signé un formulaire de décharge de responsabilité limitée auprès d’un agent d’embarquement, à l’aéroport. Delta n’est responsable d’aucun article périssable qui se gâterait durant le transport.
Articles importés
We allow the importation of certain merchandise when accompanied by an ATA Carnet document, a special international customs document used for the temporary duty-free importation of certain merchandise, whether accompanied or not, into participating countries for one year.
Customs officials in over 75 participating countries accept the Carnet as a guarantee that all customs duties and excise tax will be paid if any of the items covered are not re-exported within the time period allowed. Les carnets ne couvrent pas les produits de consommation, les articles jetables ou le trafic postier. Des Carnets spéciaux TECRO/AIT permettent l’entrée hors taxes d’échantillons commerciaux et d’équipement professionnel à Taipei.
La convention du carnet ATA est prévue pour les catégories suivantes :
- Échantillons commerciaux : tout article importé temporairement uniquement dans le but d’être montré ou démontré en vue de la promotion de cet article.
- Équipement professionnel : tout équipement nécessaire à la réalisation d’un travail. Cela comprend, entre autres : équipement pour la presse ou la télévision, matériel publicitaire, outils et articles de sport, équipement pour le test ou la réparation de machines, équipement d'ingénierie ou de construction, équipement cinématographique, chirurgical, électrique, archéologique, musical ou de divertissement.
- Expositions et foires : cette catégorie comprend, entre autres, les foires, les expositions agricoles, artisanales et shows similaires, les expositions et réunions organisées principalement dans un but caritatif, les expositions organisées pour la promotion d’une branche d’activité d’apprentissage, artistique, artisanale, sportive, scientifique, éducative ou culturelle.
Pour savoir si un pays spécifique accepte des carnets AT ou pour plus de renseignements, veuillez contacter :
United States Council for International Business
1212 Avenue of the Americas
New York, NY 10036
Téléphone : 212-354-4480
Télécopieur : 212-944-0012
www.uscib.org
atacarnet@uscib.org